Fondamentaux pour les Fondateurs

Checklist d'Accord de Fondateurs

Les clauses qui protègent l'entreprise et la relation entre fondateurs.

Résumé

Un accord de fondateurs est le contrat qui régit la relation entre les fondateurs et les termes fondateurs de l'entreprise. Cette checklist passe en revue chaque clause à inclure : equity, vesting, cliff, PI, rôles, prise de décision, deadlock, good/bad leaver et sortie.

Division d'equity et vesting

La division d'equity doit refléter la contribution attendue à long terme de chaque fondateur, son rôle et son engagement, et doit être soumise au vesting plutôt qu'accordée immédiatement. Une division 50/50 est courante mais pas toujours correcte.

Le vesting standard est de quatre ans avec un cliff d'un an : rien ne s'acquiert pendant la première année, puis 25 % au cliff et le reste périodiquement. Sans vesting, un fondateur qui part tôt garde son equity pour toujours.

Attribution de PI à l'entreprise

Chaque fondateur doit attribuer sa PI pertinente à l'entreprise dans l'accord de fondateurs, couvrant le travail passé, présent et futur. Sans attribution, un investisseur peut découvrir que l'entreprise ne possède pas son propre produit.

Important: L'attribution de PI est l'une des clauses les plus critiques. Sans elle, l'entreprise peut ne pas posséder le code, le design ou le savoir-faire qui constitue son produit.

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Rôles et prise de décision

L'accord doit définir les rôles de chaque fondateur, quelles décisions requièrent un vote unanime et lesquelles une majorité, et ce qui constitue un engagement à temps plein. Sans ces définitions, les décisions deviennent improvisées quand surviennent les désaccords.

Good leaver / Bad leaver

L'accord doit distinguer le good leaver (départ d'un commun accord, décès, invalidité) du bad leaver (manquement, non-concurrence, abandon), avec des conséquences différentes pour chacun. Les définitions doivent être explicites.

Liste de contrôle

Division d'equity avec vesting (4 ans, cliff 1 an)
Attribution de PI de tous les fondateurs
Définition des rôles et responsabilités
Mécanisme de résolution des deadlocks
Clauses good leaver / bad leaver
Confidentialité et non-concurrence
Clause de buy-sell ou option d'achat

Erreurs courantes

✕Répartir l'equity sans vesting
✕Ne pas inclure de mécanisme de deadlock
✕Omettre l'attribution de PI
✕Définitions vagues de good/bad leaver
✕Ne pas inclure de clauses de confidentialité

Questions Fréquentes

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Me Zion Bahalul

Me Zion Bahalul

Avocat Startups · Israël

Me Zion Bahalul conseille fondateurs, startups, entreprises technologiques et investisseurs — de la création à la levée de fonds, la propriété intellectuelle et le conseil continu. Service en Français, Anglais, Hébreu et Espagnol.

Les informations sur ce site sont des informations générales uniquement et ne constituent pas un conseil juridique. Chaque cas dépend de ses circonstances, et il est conseillé d'obtenir un conseil juridique individualisé avant de prendre une décision ou de signer un document.